Déposée le 2 septembre 1996 par Jean Claude SALLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'APICULTEUR D'ITXASSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est Jean Claude SALLES, domicilié(e) Apiculteur exploitant agricole "Olhassour", 64250 Itxassou - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude SALLES - France.
La marque L'APICULTEUR D'ITXASSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Claude SALLES - Apiculteur exploitant agricole "Olhassour", 64250 Itxassou - France
Jean Claude SALLES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Gelées et confitures, compotes, fruits et légumes conservés. Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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