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Marques déposées par monsieur Jean-Claude SALLES
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l'apiculteur d'itxassou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'apiculteur d'itxassou
Monsieur Jean-Claude SALLES

Numéro de dépôt :
4462432
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
l\'apiculteur d\'itxassou de Jean-Claude SALLES

Présentation de la marque l'apiculteur d'itxassou

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par monsieur Jean-Claude SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'apiculteur d'itxassou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Claude SALLES domicilié(e) 219 Piarreseneko Bidea - 64250 - ITXASSOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude SALLES domicilié(e) 219 Piarreseneko Bidea - 64250 - ITXASSOU - France.

La marque l'apiculteur d'itxassou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'apiculteur d'itxassou arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

Jean-Claude SALLES a également déposé les autres marques suivantes : AÏTANI , ERLE ARTZAINAK , AMANI


Monsieur Jean-Claude SALLES - 219 Piarreseneko Bidea - 64250 - ITXASSOU - France


Monsieur Jean-Claude SALLES - 219 Piarreseneko Bidea - 64250 - ITXASSOU - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756312 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; charcuterie ; salaisons ; insectes comestibles non vivants ; fromages ;

Sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.