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Marques déposées par Jean-Claude ROUYRE
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SYNERGIE MUTUELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYNERGIE MUTUELLES
Jean-Claude ROUYRE, Agissant pour le compte de la société “ SYNERGIE MUTUELLES ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3677589
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2019
SYNERGIE MUTUELLES de Jean-Claude ROUYRE

Présentation de la marque SYNERGIE MUTUELLES

Déposée le 18 septembre 2009 par Jean-Claude ROUYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNERGIE MUTUELLES »

Le déposant est Jean-Claude ROUYRE, Agissant pour le compte de la société “ SYNERGIE MUTUELLES ” en cours de formation domicilié(e) 153 bd Anatole France Tour Pleyel ouest - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude ROUYRE, MUTAERO domicilié(e) 34 bd Riquet - 31015 - TOULOUSE CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERGIE MUTUELLES est expirée depuis le 18 septembre 2019.


Jean-Claude ROUYRE, Agissant pour le compte de la société “ SYNERGIE MUTUELLES ” en cours de formation - 153 bd Anatole France Tour Pleyel ouest - 93200 - SAINT-DENIS - France


Jean-Claude ROUYRE, MUTAERO - 34 bd Riquet - 31015 - TOULOUSE CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; analyse financière ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.