LE TOULOUSAIN
Présentation de la marque LE TOULOUSAIN
Déposée le 22 mars 2000 par monsieur Jean-Claude RIVALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOULOUSAIN est expirée depuis le 22 mars 2010.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17