Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAJA
Numéro de dépôt :
1209465
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1992
Présentation de la marque BAJA
Déposée le 16 mars 1982 par Jean Claude REFUVEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAJA est expirée depuis le 16 mars 1992.
Jean Claude REFUVEILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48