Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ARBANVILLE
M. JEAN CLAUDE RAUZY

Numéro de dépôt :
4001380
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2023
D\'ARBANVILLE de JEAN CLAUDE RAUZY

Présentation de la marque D'ARBANVILLE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2013 par monsieur JEAN CLAUDE RAUZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'ARBANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur JEAN CLAUDE RAUZY domicilié(e) 4 AVENUE HELIOPOLIS - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN CLAUDE RAUZY domicilié(e) 4 AVENUE HELIOPOLIS - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France.

La marque D'ARBANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ARBANVILLE est expirée depuis le 27 avril 2023.

JEAN CLAUDE RAUZY a également déposé les autres marques suivantes : Feu Sacré , OEILLADE , NAME ANGEL , RUBEMPRE


M. JEAN CLAUDE RAUZY - 4 AVENUE HELIOPOLIS - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France


M. JEAN CLAUDE RAUZY - 4 AVENUE HELIOPOLIS - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 1 mars 2016 - Changement d'adresse n°663923 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.