Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET DEPENDANCES DE MEMPHIS ET MISRAIM S.S.G.D. ORDRE ORIENTAL ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS ET MISRAIM
M. Jean-Claude PUTZOLA

Numéro de dépôt :
4067525
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2024
SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET DEPENDANCES DE MEMPHIS ET MISRAIM S.S.G.D. ORDRE ORIENTAL ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS ET MISRAIM de Jean-Claude PUTZOLA

Présentation de la marque SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET DEPENDANCES DE MEMPHIS ET MISRAIM S.S.G.D. ORDRE ORIENTAL ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS ET MISRAIM

Déposée par voie électronique le 11 février 2014 par monsieur Jean-Claude PUTZOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET DEPENDANCES DE MEMPHIS ET MISRAIM S.S.G.D. ORDRE ORIENTAL ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS ET MISRAIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Claude PUTZOLA domicilié(e) 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude PUTZOLA domicilié(e) 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

La marque SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET DEPENDANCES DE MEMPHIS ET MISRAIM S.S.G.D. ORDRE ORIENTAL ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS ET MISRAIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET DEPENDANCES DE MEMPHIS ET MISRAIM S.S.G.D. ORDRE ORIENTAL ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS ET MISRAIM est expirée depuis le 11 février 2024.

Jean-Claude PUTZOLA a également déposé les autres marques suivantes : ARGONIZ , GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET DEPENDANCES DE MEMPHIS ET MISRAIM GLSGD RITE DE VENISE EGYPTIEN , O.T.R.A.P.M.M. RITE ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAIM R.A.T.M.M. RITE DE MEMPHIS-MISRAIM G.L.T.M.M. , INSTITUT TOULOUSE-LAUTREC AU BOSC TLB , ACF PRODUCTIONS , ABEILLE STUDIOS , ORDRE MARTINISTE ET MARTINESISTE O-M-E-M. , GRANDE LOGE TRADITIONNELLE DE MEMPHIS - MISRAIM RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS - MISRAIM G.L.T.M.M , EGLISE PRIMITIVE INTERIEURE EPI , RAPMM RITE ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAIM MEUMQUE RAPMM


M. Jean-Claude PUTZOLA - 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


M. Jean-Claude PUTZOLA - 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.