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Marques déposées par JEAN CLAUDE PUTZOLA
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ACF PRODUCTIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACF PRODUCTIONS
JEAN CLAUDE PUTZOLA

Numéro de dépôt :
3714660
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/02/2020
ACF PRODUCTIONS de JEAN CLAUDE PUTZOLA

Présentation de la marque ACF PRODUCTIONS

Déposée le 19 février 2010 par JEAN CLAUDE PUTZOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ACF PRODUCTIONS »

Le déposant est JEAN CLAUDE PUTZOLA domicilié(e) 18-20 PIERRE MARCEL - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE PUTZOLA domicilié(e) 18-20 PIERRE MARCEL - 94250 - GENTILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACF PRODUCTIONS est expirée depuis le 19 février 2020.

JEAN CLAUDE PUTZOLA a également déposé les autres marques suivantes : ARGONIZ , GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET DEPENDANCES DE MEMPHIS ET MISRAIM GLSGD RITE DE VENISE EGYPTIEN , O.T.R.A.P.M.M. RITE ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAIM R.A.T.M.M. RITE DE MEMPHIS-MISRAIM G.L.T.M.M. , INSTITUT TOULOUSE-LAUTREC AU BOSC TLB , ABEILLE STUDIOS , ORDRE MARTINISTE ET MARTINESISTE O-M-E-M. , SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET DEPENDANCES DE MEMPHIS ET MISRAIM S.S.G.D. ORDRE ORIENTAL ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS ET MISRAIM , GRANDE LOGE TRADITIONNELLE DE MEMPHIS - MISRAIM RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS - MISRAIM G.L.T.M.M , EGLISE PRIMITIVE INTERIEURE EPI , RAPMM RITE ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAIM MEUMQUE RAPMM


JEAN CLAUDE PUTZOLA - 18-20 PIERRE MARCEL - 94250 - GENTILLY - France


JEAN CLAUDE PUTZOLA - 18-20 PIERRE MARCEL - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.