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Marques déposées par monsieur jean-claude pruvost
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SIA ALLOY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIA ALLOY
Monsieur jean-claude pruvost

Numéro de dépôt :
4585721
Date de dépôt :
28/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2029
SIA ALLOY de jean-claude pruvost

Présentation de la marque SIA ALLOY

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2019 par monsieur jean-claude pruvost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIA ALLOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur jean-claude pruvost domicilié(e) 3 rue de la petite provence - 63200 - Riom - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-claude pruvost domicilié(e) 3 rue de la petite provence - 63200 - Riom - France.

La marque SIA ALLOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIA ALLOY arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.


Monsieur jean-claude pruvost - 3 rue de la petite provence - 63200 - Riom - France


Monsieur jean-claude pruvost - 3 rue de la petite provence - 63200 - Riom - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 20 novembre 2019 - Concession de licence n°773249 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ;

Peintures ; vernis ; produits antirouille ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.