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Marques déposées par Jean Claude PLAT
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CES DAMES QUI ONT ILLUSTRÉ LA SAVOIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CES DAMES QUI ONT ILLUSTRÉ LA SAVOIE
Jean Claude PLAT
Bernard ISELIN

Numéro de dépôt :
3193446
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
CES DAMES QUI ONT ILLUSTRÉ LA SAVOIE de Jean Claude PLAT

Présentation de la marque CES DAMES QUI ONT ILLUSTRÉ LA SAVOIE

Déposée le 6 novembre 2002 par Jean Claude PLAT et Bernard ISELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CES DAMES QUI ONT ILLUSTRÉ LA SAVOIE »

Les déposants sont Jean Claude PLAT, domicilié(e) 9 rue St Pierre,42600 MONTBRISON - 42600 - France et Bernard ISELIN, domicilié(e) 54 rue de la Tour,74170 ST. GERVAIS - 74170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude PLAT domicilié(e) 9, rue St Pierre,42600 MONTBRISON - 42600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Jean Claude PLAT - 9 rue St Pierre,42600 MONTBRISON - 42600 - France

Bernard ISELIN - 54 rue de la Tour,74170 ST. GERVAIS - 74170 - France


Jean-Claude PLAT - 9, rue St Pierre,42600 MONTBRISON - 42600 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401011 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Livre Organisation de séminaires, colloques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.