Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGAGE !!!
jean-claude pinello

Numéro de dépôt :
3833739
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2021
DEGAGE !!! de jean-claude pinello

Présentation de la marque DEGAGE !!!

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par jean-claude pinello auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEGAGE !!! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est jean-claude pinello domicilié(e) 1 merle-haut - 47150 - monsegur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-claude pinello domicilié(e) 1 merle-haut - 47150 - monsegur - France.

La marque DEGAGE !!! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGAGE !!! est expirée depuis le 23 mai 2021.


jean-claude pinello - 1 merle-haut - 47150 - monsegur - France


jean-claude pinello - 1 merle-haut - 47150 - monsegur - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; bonneterie ; sous-vêtements.