Marque enregistrée - Marque en vigueur

cadres transition
Jean-Claude PICOT

Numéro de dépôt :
4267032
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2026
cadres transition de Jean-Claude PICOT

Présentation de la marque cadres transition

Déposée le 22 avril 2016 par la société Jean-Claude PICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « cadres transition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la société Jean-Claude PICOT domicilié(e) 3, rue Antoine Vollon, agissant au nom et pour le compte de la Société Cadres Conseil - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 570 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude PICOT domicilié(e) 3 rue Antoine Vollon - 75012 - PARIS - France.

La marque cadres transition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267032.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cadres transition arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

Jean-Claude PICOT a également déposé les autres marques suivantes : CADRES CONSEIL


Jean-Claude PICOT - 3, rue Antoine Vollon, agissant au nom et pour le compte de la Société Cadres Conseil - 75012 - PARIS - France - SIREN 453570840


Jean-Claude PICOT - 3 rue Antoine Vollon - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

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Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur. Services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Service de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (type Internet par exemple). Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels. Location de services de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs.

Formation (service de, pratique). Publication de livres, de textes. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

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