Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELECAD AUTOMATIC TURBO ELECTRONIC COMPUTER AID DESIGN
JEAN CLAUDE PERRAUD

Numéro de dépôt :
1505642
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
22/12/1998
ATELECAD AUTOMATIC TURBO ELECTRONIC COMPUTER AID DESIGN de JEAN CLAUDE PERRAUD

Présentation de la marque ATELECAD AUTOMATIC TURBO ELECTRONIC COMPUTER AID DESIGN

Déposée le 22 décembre 1988 par JEAN CLAUDE PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « ATELECAD AUTOMATIC TURBO ELECTRONIC COMPUTER AID DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN CLAUDE PERRAUD, domicilié(e) Parc de la Tourelle, Rue Francois Mauriac, 14750 Saint AUBIN. - France.

La marque ATELECAD AUTOMATIC TURBO ELECTRONIC COMPUTER AID DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELECAD AUTOMATIC TURBO ELECTRONIC COMPUTER AID DESIGN est expirée depuis le 22 décembre 1998.


JEAN CLAUDE PERRAUD - Parc de la Tourelle, Rue Francois Mauriac, 14750 Saint AUBIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Programmes, Logiciels, Progiciels pour Ordinateur.Aides a la conception des circuits Electroniques. Travaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.