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Marques déposées par JEAN CLAUDE PATUREL
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Jean Claude Paturel www.patureldecolletage.fr
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean Claude Paturel www.patureldecolletage.fr
JEAN CLAUDE PATUREL

Numéro de dépôt :
4550975
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029

Présentation de la marque Jean Claude Paturel www.patureldecolletage.fr

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par JEAN CLAUDE PATUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean Claude Paturel www.patureldecolletage.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est JEAN CLAUDE PATUREL domicilié(e) 176 RUE DE L'INDUSTRIE - 74950 - SCIONZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE PATUREL, Monsieur JEAN YVES PATUREL domicilié(e) 176 RUE DE L'INDUSTRIE - 74950 - SCIONZIER - France.

La marque Jean Claude Paturel www.patureldecolletage.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Claude Paturel www.patureldecolletage.fr arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

JEAN CLAUDE PATUREL a également déposé les autres marques suivantes : Paturel Decolletage www.patureldecolletage.fr , Jean Claude Paturel


JEAN CLAUDE PATUREL - 176 RUE DE L'INDUSTRIE - 74950 - SCIONZIER - France


JEAN CLAUDE PATUREL, Monsieur JEAN YVES PATUREL - 176 RUE DE L'INDUSTRIE - 74950 - SCIONZIER - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Métaux communs et leurs alliages ;

Services de décolletage - usinage - tournage - fraisage sur machines à commandes numériques.