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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean Claude PATUREL
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Jean Claude Paturel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean Claude Paturel
Jean Claude PATUREL SAS

Numéro de dépôt :
3473136
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/01/2017
Jean Claude Paturel de Jean Claude PATUREL

Présentation de la marque Jean Claude Paturel

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean Claude PATUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Jean Claude Paturel »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean Claude PATUREL domicilié(e) 83, Avenue de la Colombière,74950 SCIONZIER - 74950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 243 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude PATUREL Jean Claude PATUREL SAS domicilié(e) 83, Avenue de la Colombière,74950 SCIONZIER - 74950 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Claude Paturel est expirée depuis le 8 janvier 2017.

Jean Claude PATUREL a également déposé les autres marques suivantes : Paturel Decolletage www.patureldecolletage.fr , Jean Claude Paturel www.patureldecolletage.fr


Jean Claude PATUREL SAS - 83, Avenue de la Colombière,74950 SCIONZIER - 74950 - France - SIREN 350243721


Monsieur Jean-Claude PATUREL Jean Claude PATUREL SAS - 83, Avenue de la Colombière,74950 SCIONZIER - 74950 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Métaux communs et leurs alliages.

Decolletage – usinage – tournage – fraisage sur machines à commandes numériques. Mécanique générale.