Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEUR IMMOBILIER
Monsieur Jean-Claude PAJOT

Numéro de dépôt :
1473029
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1998
PASTEUR IMMOBILIER de Jean-Claude PAJOT

Présentation de la marque PASTEUR IMMOBILIER

Déposée le 21 juin 1988 par monsieur Jean-Claude PAJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTEUR IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude PAJOT domicilié(e) 27, Chemin Camparian, 33150 CENON. - France.

La marque PASTEUR IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEUR IMMOBILIER est expirée depuis le 21 juin 1998.

Jean-Claude PAJOT a également déposé les autres marques suivantes : CLUB 26 , PRESTA 2000 , DROUET INTERNATIONAL


Monsieur Jean-Claude PAJOT - 27, Chemin Camparian, 33150 CENON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

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