Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROUET INTERNATIONAL
Jean-Claude PAJOT

Numéro de dépôt :
1430763
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/1997
DROUET INTERNATIONAL de Jean-Claude PAJOT

Présentation de la marque DROUET INTERNATIONAL

Déposée le 12 octobre 1987 par Jean-Claude PAJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DROUET INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude PAJOT, domicilié(e) 27, Chemine de Camparian, 33150 CENON. - France.

La marque DROUET INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROUET INTERNATIONAL est expirée depuis le 12 octobre 1997.

Jean-Claude PAJOT a également déposé les autres marques suivantes : PASTEUR IMMOBILIER , CLUB 26 , PRESTA 2000


Jean-Claude PAJOT - 27, Chemine de Camparian, 33150 CENON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

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