Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DROUET INTERNATIONAL
Numéro de dépôt :
1430763
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/1997
Présentation de la marque DROUET INTERNATIONAL
Déposée le 12 octobre 1987 par Jean-Claude PAJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DROUET INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DROUET INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROUET INTERNATIONAL est expirée depuis le 12 octobre 1997.
Jean-Claude PAJOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11