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Marques déposées par monsieur Jean-Claude NONY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jean-Claude NONY, (de nationalité française), demeurant 124, avenue de Flandre, 59290 WASQUEHAL.

Numéro de dépôt :
1194374
Date de dépôt :
02/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1992
Marque figurative de Jean-Claude NONY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 1982 par monsieur Jean-Claude NONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude NONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 1992.

Jean-Claude NONY a également déposé les autres marques suivantes : COLMAPRET NONY , ISOLIEGE , ISOCOR , (Marque figurative) , CORKIFI , LIEGE DECOR , THERMOLIEGE , ISOCORK , (Marque figurative) , KORKIFI


Monsieur Jean-Claude NONY, (de nationalité française), demeurant 124, avenue de Flandre, 59290 WASQUEHAL. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Revêtement de mur et de sol, à couches multiples.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.