(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 septembre 1982 par monsieur Jean-Claude NONY (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213049.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Claude NONY (de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°2833 - Publication au BOPI 1983-05