Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jean-Claude NONY (de nationalité française), demeurant, 124, avenue de Flandre, 59290 WASQUEHAL.

Numéro de dépôt :
1213047
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1992
Marque figurative de Jean-Claude NONY (de nationalité française

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 septembre 1982 par monsieur Jean-Claude NONY (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude NONY (de nationalité française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213047.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Jean-Claude NONY (de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : LIEGE ACCORD PLURIEL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NONY LES ESSENS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Monsieur Jean-Claude NONY (de nationalité française), demeurant, 124, avenue de Flandre, 59290 WASQUEHAL. - France


Jean LEMOINE. - France


Inscription - Changement d'adresse n°2833 - Publication au BOPI 1983-05

Revêtement de mur et de sol, à couches multiples.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.