L'ELECTION DE MONSIEUR SAINT-MARTIN
Présentation de la marque L'ELECTION DE MONSIEUR SAINT-MARTIN
Déposée le 30 septembre 2003 par monsieur Jean-Claude Nicolas LANCASTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI DE POINTE-A-PITRE), la marque française « L'ELECTION DE MONSIEUR SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ELECTION DE MONSIEUR SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250107.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELECTION DE MONSIEUR SAINT-MARTIN est expirée depuis le 30 septembre 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46