Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELIAA
Monsieur Jean-Claude Murengezi Habineza

Numéro de dépôt :
4534652
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
CELIAA de Jean-Claude Murengezi Habineza

Présentation de la marque CELIAA

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par monsieur Jean-Claude Murengezi Habineza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELIAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Claude Murengezi Habineza domicilié(e) Rue de Genève 21 - 74100 - Ambilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude Murengezi Habineza domicilié(e) Rue de Genève 21 - 74100 - Ambilly - France.

La marque CELIAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIAA arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

Jean-Claude Murengezi Habineza a également déposé les autres marques suivantes : BEZZIAMMI


Monsieur Jean-Claude Murengezi Habineza - Rue de Genève 21 - 74100 - Ambilly - France


Monsieur Jean-Claude Murengezi Habineza - Rue de Genève 21 - 74100 - Ambilly - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 6 décembre 2019 - Rejet partiel n°774848 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; bracelets de montres ; chaînes de montres.