Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATVIAND
Monsieur Jean-Claude MULLER "MAS AL CALAMEN"

Numéro de dépôt :
1014834
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CATVIAND

Déposée le 19 avril 1977 par monsieur Jean-Claude MULLER "MAS AL CALAMEN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CATVIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude MULLER "MAS AL CALAMEN" domicilié(e) Chemin de la Haute Bertrandièrs 13600 LA CIOTAT. - France.

La marque CATVIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CATVIAND est expirée depuis le 19 avril 1987.

Jean-Claude MULLER "MAS AL CALAMEN" a également déposé les autres marques suivantes : BOVIAN


Monsieur Jean-Claude MULLER "MAS AL CALAMEN" - Chemin de la Haute Bertrandièrs 13600 LA CIOTAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Substances alimentaires pour les animaux.