Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CATVIAND
Numéro de dépôt :
1014834
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CATVIAND
Déposée le 19 avril 1977 par monsieur Jean-Claude MULLER "MAS AL CALAMEN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CATVIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CATVIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CATVIAND est expirée depuis le 19 avril 1987.
Jean-Claude MULLER "MAS AL CALAMEN" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024