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Marques déposées par Jean-Claude MOUTON
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SHOPPING CAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SHOPPING CAR
Jean-Claude MOUTON

Numéro de dépôt :
3686708
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/10/2019
SHOPPING CAR de Jean-Claude MOUTON

Présentation de la marque SHOPPING CAR

Déposée le 27 octobre 2009 par Jean-Claude MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SHOPPING CAR »

Le déposant est Jean-Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOPPING CAR est expirée depuis le 27 octobre 2019.

Jean-Claude MOUTON a également déposé les autres marques suivantes : cartmanager , VECTA , AUTONOMIE SCOOTERS , MOBILITY-SCOOTERS , HANDILIB


Jean-Claude MOUTON - 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France


Jean-Claude MOUTON - 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; trottinettes ;

Divertissement ; services de loisir ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.