Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Claude MOUTON
/
HANDILIB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDILIB
Monsieur Jean-Claude MOUTON

Numéro de dépôt :
4670096
Date de dépôt :
28/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2030
HANDILIB de Jean-Claude MOUTON

Présentation de la marque HANDILIB

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2020 par monsieur Jean-Claude MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDILIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France.

La marque HANDILIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDILIB arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

Jean-Claude MOUTON a également déposé les autres marques suivantes : cartmanager , VECTA , AUTONOMIE SCOOTERS , MOBILITY-SCOOTERS , SHOPPING CAR


Monsieur Jean-Claude MOUTON - 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France


Monsieur Jean-Claude MOUTON - 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; organisation de voyages ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.