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Marques déposées par Jean Claude MOUTON
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AUTONOMIE SCOOTERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTONOMIE SCOOTERS
Jean Claude MOUTON

Numéro de dépôt :
3577764
Date de dépôt :
27/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/05/2018
AUTONOMIE SCOOTERS de Jean Claude MOUTON

Présentation de la marque AUTONOMIE SCOOTERS

Déposée le 27 mai 2008 par Jean Claude MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AUTONOMIE SCOOTERS »

Le déposant est Jean Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTONOMIE SCOOTERS est expirée depuis le 27 mai 2018.

Jean Claude MOUTON a également déposé les autres marques suivantes : cartmanager , VECTA , MOBILITY-SCOOTERS , SHOPPING CAR , HANDILIB


Jean Claude MOUTON - 200 rue André Philip,69003 LYON - 69003 - France


Jean Claude MOUTON - 200 rue André Philip,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.