Marque expirée - Marque en non vigueur

OBELICS
Jean-Claude MOUNET Agissant pour le compte de la société “ MICS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3626375
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
OBELICS de Jean-Claude MOUNET

Présentation de la marque OBELICS

Déposée le 30 janvier 2009 par Jean-Claude MOUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBELICS »

Le déposant est Jean-Claude MOUNET Agissant pour le compte de la société “ MICS ” en cours de formation domicilié(e) 29 Clos du village,11430 GRUISSAN - 11430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude MOUNET domicilié(e) 29 Clos du village,11430 GRUISSAN - 11430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBELICS est expirée depuis le 30 janvier 2019.


Jean-Claude MOUNET Agissant pour le compte de la société “ MICS ” en cours de formation - 29 Clos du village,11430 GRUISSAN - 11430 - France


Jean-Claude MOUNET - 29 Clos du village,11430 GRUISSAN - 11430 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.