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Marques déposées par monsieur JEAN-CLAUDE MONNERVILLE
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AQUA SACER L'EAU SACREE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUA SACER L'EAU SACREE
Mr JEAN-CLAUDE MONNERVILLE
Mr JEAN-FRANÇOIS ROSANIS

Numéro de dépôt :
3344767
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AQUA SACER L\'EAU SACREE de JEAN-CLAUDE MONNERVILLE

Présentation de la marque AQUA SACER L'EAU SACREE

Déposée le 4 mars 2005 par monsieur JEAN-CLAUDE MONNERVILLE et monsieur JEAN-FRANÇOIS ROSANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA SACER L'EAU SACREE »

Les déposants sont monsieur JEAN-CLAUDE MONNERVILLE domicilié(e) 16 Rue DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France et monsieur JEAN-FRANÇOIS ROSANIS domicilié(e) 93 ROUTE DE VIERZON,41400 MONTRICHARD - 41400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN-FRANÇOIS ROSANIS domicilié(e) LES TOURELLES, 93 Route de VIERZON,41400 MONTRICHARD - 41400 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11


Mr JEAN-CLAUDE MONNERVILLE - 16 Rue DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France

Mr JEAN-FRANÇOIS ROSANIS - 93 ROUTE DE VIERZON,41400 MONTRICHARD - 41400 - France


MR JEAN-FRANÇOIS ROSANIS - LES TOURELLES, 93 Route de VIERZON,41400 MONTRICHARD - 41400 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429600 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Charbon actif pour filtrer l'eau. Appareils et machines, pour la purification de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.