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Marques déposées par monsieur Jean-Claude MIRALLES
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MAISONS BIOLOGIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS BIOLOGIQUES
Monsieur Jean-Claude MIRALLES

Numéro de dépôt :
1409421
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
22/04/1997
MAISONS BIOLOGIQUES de Jean-Claude MIRALLES

Présentation de la marque MAISONS BIOLOGIQUES

Déposée le 22 avril 1987 par monsieur Jean-Claude MIRALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « MAISONS BIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude MIRALLES domicilié(e) Quartier Route de Trets, 13590 MEYREUIL. - France.

La marque MAISONS BIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BIOLOGIQUES est expirée depuis le 22 avril 1997.

Jean-Claude MIRALLES a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOUR F. SAVOUR , FLAVOUR F SAVOUR


Monsieur Jean-Claude MIRALLES - Quartier Route de Trets, 13590 MEYREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Etudes, conception, réalisation de maison biologique.