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Marques déposées par monsieur Jean-Claude MIRALLES
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FLAVOUR F SAVOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAVOUR F SAVOUR
Monsieur Jean-Claude MIRALLES

Numéro de dépôt :
1633074
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2000
FLAVOUR F SAVOUR de Jean-Claude MIRALLES

Présentation de la marque FLAVOUR F SAVOUR

Déposée le 13 décembre 1990 par monsieur Jean-Claude MIRALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAVOUR F SAVOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude MIRALLES domicilié(e) Ferme Manuel, 26450 CLEON D'ANDRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Miralles - France.

La marque FLAVOUR F SAVOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAVOUR F SAVOUR est expirée depuis le 13 décembre 2000.

Jean-Claude MIRALLES a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOUR F. SAVOUR , MAISONS BIOLOGIQUES


Monsieur Jean-Claude MIRALLES - Ferme Manuel, 26450 CLEON D'ANDRAN - France


Hervé Miralles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

- Extraits de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits, gelées, confiture huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et preparation faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de melasse;levure, poudre pour faire lever;sel moutarde, vinaigre, sauces, epices; glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.