Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"PRIMO DE VAL D'AOSTA"
Jean-Claude MIDALI, citoyen de nationalité française

Numéro de dépôt :
1667146
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
26/04/2011

Présentation de la marque "PRIMO DE VAL D'AOSTA"

Déposée le 26 avril 1991 par Jean-Claude MIDALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « "PRIMO DE VAL D'AOSTA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude MIDALI, citoyen de nationalité française, domicilié(e) 30 rue de l'Arc-en-, ciel, 74940 ANNECY-LE-VIEUX (dossier no 2195450) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2195450) - France.

La marque "PRIMO DE VAL D'AOSTA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "PRIMO DE VAL D'AOSTA" est expirée depuis le 26 avril 2011.


Jean-Claude MIDALI, citoyen de nationalité française - 30 rue de l'Arc-en-, ciel, 74940 ANNECY-LE-VIEUX (dossier no 2195450) - France


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2195450) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2001 n°2195450 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.