Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURIS VERTE
Monsieur Jean-Claude MICHEL
Monsieur Henri DUBROEUCQ

Numéro de dépôt :
94524298
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque SOURIS VERTE

Déposée le 13 juin 1994 par monsieur Jean-Claude MICHEL et monsieur Henri DUBROEUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURIS VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Les déposants sont monsieur Jean-Claude MICHEL domicilié(e) Le Colombier No 9, 71390 BUXY - France et monsieur Henri DUBROEUCQ domicilié(e) 27, rue Edison, 92140 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.

La marque SOURIS VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIS VERTE est expirée depuis le 13 juin 2004.

Jean-Claude MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : 360Digital


Monsieur Jean-Claude MICHEL - Le Colombier No 9, 71390 BUXY - France

Monsieur Henri DUBROEUCQ - 27, rue Edison, 92140 CLAMART - France


BREESE-MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, additif pour carburant, produits pour adoucir l'eau et traiter l'eau, anti-gel, préparation biologique (autre que pour application médicale), produits chimiques pour l'industrie.Machines, installations de lavage pour véhicules, appareils de lavage, essoreuses, déchiqueteur à usage industriel et le traitement des déchets, dégazeur et désaérateur d'eau, économisateur de carburant pour moteur, machine à filtrer et cartouche pour filtrer, filtres-presses, appareils de lavage industriel; broyeurs et incinérateurs d'ordures, régulateurs d'eau d'alimentation, machine pour la construction des routes, tondeuses à gazon (machine), dispositif anti-pollution (pour moteur), machines agricoles.Services d'installation, d'entretien et de réparation d'automobiles et de tous autres véhicules, lessivage, location de machines à nettoyer, installation, réparation et entretien de telles machines, exploitation de carrières, informations en matière de construction, supervision de travaux de construction, démolition de construction, dératisation, location de machines à nettoyer, nettoyage d'édifice, station-service.Traitement des déchets et des eaux usées, purification de l'air, recyclage d'ordures et de déchets, information en matière de traitement des déchets

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.