Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVRIONS
Numéro de dépôt :
1589987
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2000
Présentation de la marque CHEVRIONS
Déposée le 24 avril 1990 par monsieur Jean Claude MAYRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVRIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVRIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVRIONS est expirée depuis le 24 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42