Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC PLANTE NATURE
Jean-Claude MAUREL, domicilié

Numéro de dépôt :
1511228
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1995
JC PLANTE NATURE de Jean-Claude MAUREL

Présentation de la marque JC PLANTE NATURE

Déposée le 23 septembre 1985 par Jean-Claude MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JC PLANTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude MAUREL, domicilié domicilié(e) 98, rue Michel Ange, 75016 PARIS. - France.

La marque JC PLANTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC PLANTE NATURE est expirée depuis le 23 septembre 1995.

Jean-Claude MAUREL a également déposé les autres marques suivantes : Aonys , AONYS


Jean-Claude MAUREL, domicilié - 98, rue Michel Ange, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Confiserie, préparations faites de céréales.Aliments pour les animaux. Produits naturels à base de plante.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.