FONDOUCE
Présentation de la marque FONDOUCE
Déposée par voie électronique le 3 août 2015 par monsieur Jean-Claude MAGNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONDOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDOUCE arrivera à expiration en date du 3 août 2025.
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48