Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDOUCE
M. Jean-Claude MAGNIEN

Numéro de dépôt :
4201304
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2025
FONDOUCE de Jean-Claude MAGNIEN

Présentation de la marque FONDOUCE

Déposée par voie électronique le 3 août 2015 par monsieur Jean-Claude MAGNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Claude MAGNIEN domicilié(e) Domaine de Fondouce, Route de Roujan - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque FONDOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDOUCE arrivera à expiration en date du 3 août 2025.


M. Jean-Claude MAGNIEN - Domaine de Fondouce, Route de Roujan - 34120 - PEZENAS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Vins.