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Marques déposées par monsieur Jean-Claude LEGRAND
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"APPAT VIVAX"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"APPAT VIVAX"
Monsieur Jean-Claude LEGRAND

Numéro de dépôt :
1500932
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque "APPAT VIVAX"

Déposée le 30 novembre 1988 par monsieur Jean-Claude LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "APPAT VIVAX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude LEGRAND domicilié(e) 44D, avenue de la Marne, Résidence Cimiez-le-Haut, 06100 NICE. Monsieur Ekkehard STRAUSS,8, rue des Carreaux, DAMMARTIN-SUR-TIGEAUX, 77163 MORTCERF. - France.

La marque "APPAT VIVAX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "APPAT VIVAX" est expirée depuis le 30 novembre 1998.

Jean-Claude LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : "APPAT MAGNUM" , MI - SEPTEMBRE


Monsieur Jean-Claude LEGRAND - 44D, avenue de la Marne, Résidence Cimiez-le-Haut, 06100 NICE. Monsieur Ekkehard STRAUSS,8, rue des Carreaux, DAMMARTIN-SUR-TIGEAUX, 77163 MORTCERF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 7 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56694 - Publication au BOPI 1991-10-07

Inscription le 7 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49919 - Publication au BOPI 1990-12-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.