Marque expirée - Marque en non vigueur

NaturAgri
Jean Claude LE ROY

Numéro de dépôt :
3575250
Date de dépôt :
07/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2018
NaturAgri de Jean Claude LE ROY

Présentation de la marque NaturAgri

Déposée le 7 mai 2008 par la société Jean Claude LE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NaturAgri »

Le déposant est la société Jean Claude LE ROY domicilié(e) 26 route de LESNEVEN,29260 SAINT MEEN - 29260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 354 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude LE ROY domicilié(e) 26 route de LESNEVEN,29260 SAINT MEEN - 29260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NaturAgri est expirée depuis le 7 mai 2018.

Jean Claude LE ROY a également déposé les autres marques suivantes : AGRINATURE


Jean Claude LE ROY - 26 route de LESNEVEN,29260 SAINT MEEN - 29260 - France - SIREN 399354836


Jean Claude LE ROY - 26 route de LESNEVEN,29260 SAINT MEEN - 29260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.