Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AGRINATURE
Jean claude LE ROY

Numéro de dépôt :
3552229
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AGRINATURE de Jean claude LE ROY

Présentation de la marque AGRINATURE

Déposée le 28 janvier 2008 par la société Jean claude LE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRINATURE »

Le déposant est la société Jean claude LE ROY domicilié(e) 26 route de LESNEVEN,29260 SAINT MEEN - 29260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 354 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean claude LE ROY domicilié(e) 26 route de LESNEVEN,29260 SAINT MEEN - 29260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque AGRINATURE est expirée depuis le 28 janvier 2018.

Jean claude LE ROY a également déposé les autres marques suivantes : NaturAgri


Jean claude LE ROY - 26 route de LESNEVEN,29260 SAINT MEEN - 29260 - France - SIREN 399354836


Jean claude LE ROY - 26 route de LESNEVEN,29260 SAINT MEEN - 29260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 21 juillet 2010 - Renonciation totale n°527828 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.