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Marques déposées par JEAN CLAUDE LE BRETON
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JOURNAL GRATUIT DU PAYS LA BELETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOURNAL GRATUIT DU PAYS LA BELETTE
JEAN CLAUDE LE BRETON

Numéro de dépôt :
94528590
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque JOURNAL GRATUIT DU PAYS LA BELETTE

Déposée le 4 juillet 1994 par JEAN CLAUDE LE BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « JOURNAL GRATUIT DU PAYS LA BELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est JEAN CLAUDE LE BRETON, domicilié(e) 51 AVENUE GAL DE GAULLE, 29270 CARHAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC CONCEPT - JEAN CLAUDE LE BRETON - France.

La marque JOURNAL GRATUIT DU PAYS LA BELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNAL GRATUIT DU PAYS LA BELETTE est expirée depuis le 4 juillet 2004.


JEAN CLAUDE LE BRETON - 51 AVENUE GAL DE GAULLE, 29270 CARHAIX - France


JC CONCEPT - JEAN CLAUDE LE BRETON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Papier carton et produits en ces matières: produits de l'imprimerie articles pour reliures, photographies papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes.Editions de livres, de revues.Prêts de livres dressage d'animaux productions de spectacles de films.Agence pour artistes Location de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.