Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Petit Poucet
Jean-Claude LAUTERBACH
Numéro de dépôt :
3604156
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Le Petit Poucet
Déposée le 10 octobre 2008 par Jean-Claude LAUTERBACH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Petit Poucet »
Le déposant est Jean-Claude LAUTERBACH domicilié(e) RN 74 route de Flacey,21380 MARSANNAY-LE-BOIS - 21380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude LAUTERBACH domicilié(e) RN 74 route de Flacey,21380 MARSANNAY-LE-BOIS - 21380 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Claude LAUTERBACH - RN 74 route de Flacey,21380 MARSANNAY-LE-BOIS - 21380 - France
Jean-Claude LAUTERBACH - RN 74 route de Flacey,21380 MARSANNAY-LE-BOIS - 21380 - France
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 24 août 2009 - Rejet total n°504720 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Flèche directionnelle de circuit touristique et de signalisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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