DOMAINE PETIT DONNEZAC
Présentation de la marque DOMAINE PETIT DONNEZAC
Déposée le 18 mars 1977 par monsieur Jean-Claude LACCSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE PETIT DONNEZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE PETIT DONNEZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE PETIT DONNEZAC est expirée depuis le 18 mars 1987.
Jean-Claude LACCSSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012