Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOCKS DU SPORT
Monsieur Jean-Claude KUJAWA, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1562775
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque LES DOCKS DU SPORT

Déposée le 29 novembre 1989 par monsieur Jean-Claude KUJAWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DOCKS DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude KUJAWA domicilié(e) demeurant 9 Villa Rothier, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque LES DOCKS DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOCKS DU SPORT est expirée depuis le 29 novembre 1999.

Jean-Claude KUJAWA a également déposé les autres marques suivantes : SPORTONIC


Monsieur Jean-Claude KUJAWA, de nationalité franÇaise - demeurant 9 Villa Rothier, 10000 TROYES - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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