Déposée le 1 août 2012 par monsieur Jean-Claude KNAEBEL et madame Claudine DUTREY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PETITS AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Les déposants sont monsieur Jean-Claude KNAEBEL domicilié(e) 54 avenue de la Pene - 65310 - ODOS - France et madame Claudine DUTREY domicilié(e) 54 avenue de la Pene - 65310 - ODOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Ameilhaud AA Aries Berranger Burtin Pascal Senmartin, Maître Isabelle BURTIN PASCAL domicilié(e) 1 Cours Gambetta, BP 936 - 65000 - TARBES - France.
La marque LES PETITS AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939125.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS AS est expirée depuis le 1 août 2022.
Monsieur Jean-Claude KNAEBEL - 54 avenue de la Pene - 65310 - ODOS - France
Madame Claudine DUTREY, épouse KNAEBEL - 54 avenue de la Pene - 65310 - ODOS - France
SCP Ameilhaud AA Aries Berranger Burtin Pascal Senmartin, Maître Isabelle BURTIN PASCAL - 1 Cours Gambetta, BP 936 - 65000 - TARBES - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
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