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Marques déposées par Jean Claude KERGOAT
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FRANCO SCARLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCO SCARLA
Jean Claude KERGOAT

Numéro de dépôt :
97658788
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque FRANCO SCARLA

Déposée le 13 janvier 1997 par Jean Claude KERGOAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCO SCARLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est Jean Claude KERGOAT, domicilié(e) 44, rue du TEXEL, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE KERGOAT - France.

La marque FRANCO SCARLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCO SCARLA est expirée depuis le 13 janvier 2007.

Jean Claude KERGOAT a également déposé les autres marques suivantes : SHOPPING A... , Franco SCARLA


Jean Claude KERGOAT - 44, rue du TEXEL, 75014 PARIS - France


JEAN CLAUDE KERGOAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°303962 - Publication au BOPI 2000-07-19

Inscription le 16 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297140 - Publication au BOPI 2000-03-16

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savon, parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques ; lotion pour cheveux ; dentifrices. Vêtements habillement, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; perruques, postiches, extensions capillaires et mèches extension.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.