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Marques déposées par Jean Claude KERGOAT
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Franco SCARLA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Franco SCARLA
Jean Claude KERGOAT

Numéro de dépôt :
3724767
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Franco SCARLA de Jean Claude KERGOAT

Présentation de la marque Franco SCARLA

Déposée par voie électronique le 26 mars 2010 par Jean Claude KERGOAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Franco SCARLA »

Le déposant est Jean Claude KERGOAT domicilié(e) Vie et Santé 4 quai GILLET 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude KERGOAT domicilié(e) Vie et Santé 4 quai GILLET 69004 LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Jean Claude KERGOAT a également déposé les autres marques suivantes : SHOPPING A... , FRANCO SCARLA


Jean Claude KERGOAT - Vie et Santé 4 quai GILLET 69004 LYON - France


Jean Claude KERGOAT - Vie et Santé 4 quai GILLET 69004 LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541643 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.