Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ségurane nouvelle Brasserie Rubens
Jean-Claude JUNIN

Numéro de dépôt :
99773895
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque Ségurane nouvelle Brasserie Rubens

Déposée le 9 février 1999 par Jean-Claude JUNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ségurane nouvelle Brasserie Rubens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est Jean-Claude JUNIN, domicilié(e) 130, Boulevard de la Madeleine, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude JUNIN - France.

La marque Ségurane nouvelle Brasserie Rubens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ségurane nouvelle Brasserie Rubens est expirée depuis le 9 février 2009.

Jean-Claude JUNIN a également déposé les autres marques suivantes : L ARTISAN CERVOISIER BRADDERIE RUBENS , Gabriel Riqueti. Editeur - Imprimeur - Libraire , Editions vincentello d'istria , éditions du Pélican , Nouvelle Brasserie RUBENS , Les Passeurs de Livres. Je prends pour lire, Je redépose pour partager.


Jean-Claude JUNIN - 130, Boulevard de la Madeleine, 06000 NICE - France


Jean-Claude JUNIN - France


Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352641 - Publication au BOPI 2002-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Bières Vêtements, chaussures, chapellerie Malles et valises, parapluies parasols et cannes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.