Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Jean-Claude JAVOISE
/
CT CBATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT CBATEAUX
Jean-Claude JAVOISE

Numéro de dépôt :
95574118
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque CT CBATEAUX

Déposée le 29 mai 1995 par la société Jean-Claude JAVOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CT CBATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société Jean-Claude JAVOISE domicilié(e) Allée de la Goëlette, 56470 ST PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 368 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J-C JAVOISE - France.

La marque CT CBATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT CBATEAUX est expirée depuis le 29 mai 2005.


Jean-Claude JAVOISE - Allée de la Goëlette, 56470 ST PHILIBERT - France - SIREN 343368932


J-C JAVOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Tous contrôles et mesures effectués à l'aide d'instruments sur les bateaux de plaisance, pêche, fluvial