Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOLEPURE
Jean-Claude JANODET Nicolas MICHEL DE TRETAIGNE
Numéro de dépôt :
3693792
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SOLEPURE
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2009 par Jean-Claude JANODET et Nicolas MICHEL DE TRETAIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLEPURE »
Les déposants sont Jean-Claude JANODET domicilié(e) 5, boulevard Mirabeau 04100 MANOSQUE - France et Nicolas MICHEL DE TRETAIGNE domicilié(e) Quartier Pétugues 507 D, chemin Tinette 13650 MEYRARGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 13207 MARSEILLE Cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Claude JANODET - 5, boulevard Mirabeau 04100 MANOSQUE - France
Nicolas MICHEL DE TRETAIGNE - Quartier Pétugues 507 D, chemin Tinette 13650 MEYRARGUES - France
CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 13207 MARSEILLE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525991 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Dispositif d'appareillage, de traitement, de clarification, de filtration physique ou physicochimique, de désinfection et de stérilisation des eaux et de toutes solutions aqueuses. ;
Services de traitement et de conditionnement (traitement) des liquides en particulier des eaux industrielles, municipales, et domestiques. ;
Etudes scientifiques et techniques concernant le traitement des eaux ; études concernant l'exploitation d'installations de traitement des eaux ; audits techniques, études de laboratoires dans le domaine du traitement des eaux, conseils et travaux scientifiques et techniques d'ingénieurs, relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides.
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