Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MARCHAND
Numéro de dépôt :
1093505
Date de dépôt :
21/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU MARCHAND
Déposée le 21 mars 1979 par monsieur Jean Claude JABOUYNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU MARCHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MARCHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU MARCHAND est expirée depuis le 21 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046