Déposée le 11 août 1994 par monsieur JEAN-CLAUDE HUNSINGER et monsieur CHRISTOPHE DE BONO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALI 9000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Les déposants sont monsieur JEAN-CLAUDE HUNSINGER domicilié(e) 1, Impasse de la Baleine, 75011 PARIS - France et monsieur CHRISTOPHE DE BONO domicilié(e) COMMANDERIE DE MAUPAS, 02210 BILLY S/OURCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE DE BONO - France.
La marque QUALI 9000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI 9000 est expirée depuis le 11 août 2004.
JEAN-CLAUDE HUNSINGER a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT et CAJOU IVOIRE
Mr JEAN-CLAUDE HUNSINGER - 1, Impasse de la Baleine, 75011 PARIS - France
Mr CHRISTOPHE DE BONO - COMMANDERIE DE MAUPAS, 02210 BILLY S/OURCQ - France
CHRISTOPHE DE BONO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
. Communications par terminaux d'ordinateurs Service télématique. . Conseils, informations, ou renseignements d'affaires. . Edition de livres, de revues
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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